Projet à Colomiers : 2 toitures de 100 kWc !

Objectif parts sociales

18 700 / 30 000€
62%

Objectif compte courant d'associés

98 900 / 90 000€
110%

Avant de prendre des Comptes Courants d'Associés, devenez associés de la coopérative en prenant des parts sociales !

Aidez-nous à financer les installations de Colomiers !

Citoy’enR vous sollicite pour participer au financement des projet des deux toitures solaires de Colomiers, qui seront installées en 2024 !

Nous comptons financer ces projets par des parts sociales et un prêt bancaire. Cependant, les dossiers de financement bancaire sont toujours relativement longs à aboutir, et nous savons déjà que nous aurons des besoins de trésorerie avant cet accord, avec des factures échelonnées de nos installateurs. De plus, les taux d’emprunt bancaire actuels (supérieurs à 4,5 % à fin 2023) diminuent la rentabilité des projets. Nous sommes ainsi à la recherche de financements complémentaires pour assurer notre trésorerie et diminuer les frais financiers.

Nous vous proposons donc de financer les projets de Colomiers grâce à des comptes courants d’associés (CCA) : il s’agit de sommes qui peuvent être prêtées à toute entreprise par ses associés (les sociétaires dans le cas de Citoy’enR) afin d’améliorer sa trésorerie. La somme est prêtée par les associés sous des conditions (durée, taux d’intérêt) définies dans une convention. Nous vous proposons donc de financer ces installations.

Les conditions des CCA

Nous vous proposons deux formules de CCA :

  • CCA bloqué 7 ans, rémunéré à 3.5% annuel brut, soit 2.45% net (*) ;

  • CCA bloqué 10 ans, rémunéré à 4.0% annuel brut, soit 2.80% net (*) ;

Les deux formules sont soumises aux conditions suivantes :

  • Versement minimal par sociétaire : 500 €

  • Versement maximal par sociétaire : 10 fois le montant des parts sociales détenues

(*) Les intérêts des CCA sont soumis à un prélèvement forfaitaire unique (PFU ou « flat tax ») opéré par Citoy’enR au profit des impôts. Ce prélèvement représente 30 % du montant des intérêts, soit 17,2 % pour les prélèvements sociaux (CSG) et 12,8 % pour le fisc. Au moment de sa déclaration de revenus, le contribuable a le choix de laisser le PFU déjà opéré ou bien d’intégrer le montant brut des intérêts à son revenu global et donc d’être imposé selon sa tranche, en subissant en plus les prélèvements sociaux de 17,2 %. Ceci est la réglementation actuelle et peut être modifié à l’occasion d’une prochaine loi de finances.

Les projets à financer :

Groupe scolaire Alain Savary - 100 kWc

Centre de Loisirs Cabirol - 100 kWc

Exemple d'échéancier

Vous trouverez ci-dessous deux tableaux d’amortissement type pour un compte courant à 1000 € selon les deux formules proposées :

  • CCA bloqué 7 ans, rémunéré à 3.5% annuel brut ;

  • CCA bloqué 10 ans, rémunéré à 4.0% annuel brut ;

Pourquoi souscrire des CCA ?

Vous financez des projets d’énergie concrets :

Cette collecte est dédiée à financer les deux projets photovoltaïques de Colomiers !

Vous financez un projet éthique à impact positif :

Votre épargne finance ainsi des projets d’énergie renouvelable et non pas des projets et actions climaticides ou liés aux énergies fossiles, comme c’est trop souvent le cas de l’épargne bancaire. Au moins une de nos toitures de Colomiers sera équipée de panneaux français (Voltec), ce qui limite encore davantage leur bilan carbone ! Vous financez aussi Citoy’enR, implantée sur l’aire urbaine toulousaine, ce qui permet des retombées économiques sur le territoire – tous nos installateurs y sont aussi implantés. C’est un placement éthique : nous sommes transparents sur l’utilisation des fonds, et nous informons et consultons très régulièrement les sociétaires sur nos projets et notre stratégie.

Votre épargne est rémunérée (de façon raisonnable) :

Contrairement aux parts sociales, dont la rémunération est votée chaque année en assemblée générale et dépend des résultats de la coopérative, les comptes courants d’associés ont une rémunération fixe chaque année. Les taux fixés permettent une rémunération non-négligeable, mais restent inférieurs aux taux d’emprunt bancaires et à la rentabilité des projets.

 

Nous rappelons également que comme tout investissement dans une société, il existe un risque de perte partielle ou totale de l’investissement.

N'investissez que l'argent dont vous n'avez pas besoin immédiatement, et diversifiez votre épargne.

Une description détaillée des risques principaux peut être retrouvée dans le document d’information synthétique de notre collecte en parts sociales, disponible ici.

Comment souscrire des CCA ?

1/ Télécharger et remplir les contrats de compte courants d’associés selon la durée de blocage souhaitée, en indiquant la somme que vous souhaitez souscrire :

2/ Renvoyer le contrat signé :

Par mail : societaires@citoyenr.org

Par courrier : SCIC - SAS CITOY'ENR - 6 rue Louis Marc Demouilles - 31400 TOULOUSE

3/ Payer en faisant un virement sur le RIB indiqué dans le contrat.

3bis/ Payer en joignant un chèque par courrier.

La souscription ne sera active qu'après constatation de votre virement ET réception de la convention signée.

Attention : seules les personnes qui sont déjà sociétaires de la coopérative Citoy'enR peuvent souscrire des CCA.